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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en …
Explanatory notes
… de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en … auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la position, dont la portée est définie …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés … (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés … (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position … dressées ou tournurées, obtenus à partir de cloches ou de plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 . Toutefois, les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.20
… Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… composée de butyral de polyvinyle), pressé entre deux plaques de verre, le pare-brise est utilisé comme écran …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. … que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - Réactifs de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …