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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes des vêtements, tels que capes ou collets), les parements, les rebords de … main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les manchons …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les … cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1) Les triporteurs conçus généralement sous la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour … - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …