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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets … Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706 > 3706.10
… D'une largeur de 35 mm ou plus …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.52
… D'une largeur n'excédant pas 16 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2
… Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3
… Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …