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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, … coca, E. truxillense ) : feuilles. Cocillana ( Guarea rusbyi ) : écorces. Coings : pépins. Colchique ( Colchicum … officinalis ) : herbes, feuilles et fleurs. Rose : fleurs. Rue ( Ruta graveolens ) : feuilles. Salsepareille ( Smilax …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à … ensacheuses ou doseuses - Autres appareils et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant … ‑ Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage A l'exception des balances sensibles à …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou … édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse …
Explanatory notes
… de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse … tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires 9029.20 ‑ … tantôt en fonction du temps, tantôt en fonction du chemin parcouru. 8) Totalisateurs de chemin parcouru (compteurs …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par …
Explanatory notes
… porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par … ou rectangulaire (+). - Granit : 2516.11 - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par sciage … de taille ou de construction Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, … et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … les volailles, les mammifères marins, les poissons ou les crustacés, les mollusques ou les autres invertébrés …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 - … antiseptiques, etc.) et destinés à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. Parmi ces articles … comme étant exclusivement destinées à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles … des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à combustibles liquides 8416.20 - Autres brûleurs, … éventuellement l’évacuation des cendres ou des scories. A.- BRULEURS POUR L’ALIMENTATION DES FOYERS Ces appareils se …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de … pas 20 2009.29 - - Autres ‑ Jus de tout autre agrume : 2009.31 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses …