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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2 > 8476.21
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.8 > 8476.81
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5104 > 5104.00
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres …
Explanatory notes
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres … relèvent aussi du présent groupe lorsqu'ils peuvent effectuer également des opérations de coupe. L'opération de … repris ici les fers et pistolets à souder (braser) à main, chauffés électriquement. B) Les machines et appareils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.52
… Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.3
… Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains …
Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.20
… arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …