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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés … par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition provoque le dégagement …

Legal note

… des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide …

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