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Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant …

Explanatory notes

… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en … élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail .                           ‑ Fils simples, en fibres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques … et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour …

Explanatory notes

… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques … et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …

Explanatory notes

… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

… remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou …

Explanatory notes

… remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres …

Explanatory notes

… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le … ne sont compris dans la présente position que lorsqu'ils sont présentés : 1)    Dans des emballages (tels que …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

… pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la …

Explanatory notes

… pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé …

Explanatory notes

… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00

… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, …

Explanatory notes

… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, …

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