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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… 39 ), les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), ainsi que les autres articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), les articles en … circulaire, présentent une structure assez simple (bague en caoutchouc élastique et une armature métallique assemblée …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… minéral (sulfate de baryum, sulfate de calcium, alumine, kaolin, talc, silice, terres siliceuses fossiles, carbonate …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… métallique 8485.20 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de … à partir de matières (ex. : métaux, matières plastiques, caoutchouc, plâtre, ciment, céramique, verre, bois, papier … pour créer des objets. La poudre (métal, matière plastique, caoutchouc ou verre) est disposée en couches et un liant est …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… opérations suivantes : 1)    Transformation en feuilles du caoutchouc ou d'autres matières plastiques préalablement … papier, textiles, cuir, linoléum, matières plastiques, caoutchouc, produits alimentaires, etc. Dans certaines de … ou bien encore recouverte d'autres matières : tissu, cuir, caoutchouc, etc. Les cylindres métalliques de calandres sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… article à l'autre : verre, matières céramiques, stéatite, caoutchouc durci, matières plastiques, papier ou carton … celle‑ci pouvant consister en papier ou en carton, en caoutchouc, en matières plastiques, etc., ou encore en un … ). Les tubes et autres canalisations en matières isolantes (caoutchouc, matières plastiques, textiles tressés, fils de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Section X > Chapitre 48

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc 3506.99 - - Autres Cette position comprend : A)   … par exemple). 5)   Les adhésifs consistant en un mélange de caoutchouc, de solvants organiques, de charges inertes, … 39 ou n° 32.08 ) et les dispersions ou les solutions de caoutchouc ( Chapitre 40 ), ces produits étant susceptibles …

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