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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … linifanib … lixivaptan … lorcasérine … loréclézole … lorpucitinib … lumatépérone … luvadaxistat … mavatrep … … … pracinostat … pranazépide … pratosartan … proheptazine … pumafentrine … pumaprazole … pyronaridine … quinagolide … rabeximod … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … alamifovir … albaconazole … aldumastat … alisertib … allopurinol … alogliptine … alpertine … altapizone … … … doqualast … dutacatib … éflétirizine … eltanexor … émapunil … émivirine … énécadine … eniluracil … énoxacine … … … osimertinib … otaplimastat … otenabant … oxatomide … oxipurinol … paliflutine … peldésine … pémétrexed … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… … dirucotide … doranidazole … dulanermine … élisartan … élopultide … eluxadoline … emfilermine … emicerfont … … … irbésartan … irtémazole … lécimibide … lérimazoline … lusupultide … mecasermine rinfabate … népicastat … …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées …