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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …
Explanatory notes
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de … - Autres papiers et cartons : 4810.92 - - Multicouches 4810.99 - - Autres Les substances inorganiques … utilisées couramment pour le couchage sont, notamment, le sulfate de baryum, le silicate de magnésium, le carbonate de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, … coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en … résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en … Sont également rangés ici les ouvrages obtenus en moulant des poudres de matières végétales à tailler. B) … de mer naturelle et de débris d’ambre par agglomération ou moulage sous forme de plaques, plaquettes, baguettes, bâtons …Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe …