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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et … Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème fermentés ou acidifiés de tous …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en …
Explanatory notes
… même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en … comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à souligner que les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou …
Explanatory notes
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou … restent comprises ici lorsqu'elles sont découpées de forme carrée ou rectangulaire. Découpées sous d'autres formes (de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires …
Explanatory notes
… de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires … que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ Appareils pour voies ferrées ou similaires 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ … par de simples feux fixes (fanaux, balises, panneaux, barres lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par …
Explanatory notes
… de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par … mobiles ou pour classeurs 8305.20 ‑ Agrafes présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La … de feuillets mobiles ou pour classeurs, les garnitures et ferrures pour registres, telles que coins et anneaux de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.1
… Ferromanganèse …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.2
… Ferrosilicium …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.4
… Ferrochrome …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.60
… Ferronickel …