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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de …
Explanatory notes
… des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de … ensemble de préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de la porcelaine, de la faïence, du grès, etc.), dans les industries du verre ou …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6702.10 - En matières plastiques 6702.90 - En autres matières Cette …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
Explanatory notes
… pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement le noir … être organique ou inorganique pour les encres de couleur. L'excipient est constitué, par exemple, par des résines … d'une faible quantité d'additifs destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B) Encres à écrire …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non … 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du …Legal note
… 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du … d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente …