Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80
… Autres appareils …
Classification opinions
… les taches sur des vêtements avant lavage. Cette machine applique sur les taches un mélange d'eau et de détergent, suivi d'un tapotement. Dimensions (L x D x H) : 46 x 46 x 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement … tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en …
Explanatory notes
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement … tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en … clôture) consistant en bois ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10
… Machines et appareils …
Classification opinions
… : 7 A; tension d'alimentation électrique : 230 V/50 Hz; capacité de traitement : 100/120 kg fruits/légumes par … : environ 11 kg; dimensions : 505 mm x 235 mm x 420 mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable … utilisé pour l'extraction des jus de fruits et de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… permettant d'insuffler de l'air chaud au moyen d'un appareil de réchauffement, pour la prévention et le … de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2008 … 2. Chambre de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… toute leur surface, cette propriété rendant ces dispositifs aptes à de nombreuses utilisations : lumière d'ambiance, … Systems Interface); 11°) une paire d'enceintes amplifiées. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI et Note 6 E) …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… intégré de câbles et de poulies associés à une structure d'appui et des contrepoids. Le système ne comporte pas de pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B Tube …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule … « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs … détachées, d'imprimés et d'un manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …