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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à … 4704.19 - - Autres que de conifères - Mi‑blanchies ou blanchies : 4704.21 - - De conifères 4704.29 - - Autres que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, … les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 8463.20 - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à … excédant 165 mm 8447.20 - Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture‑tricotage 8447.90 - Autres La présente …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues … chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes chimico‑mécaniques, etc. Les pâtes mi‑chimiques sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même … également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de l'huile de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, … ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont … Elle comprend notamment : 1) Les graisses d'équidés, d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de terre, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …