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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 8453.10 - Machines et appareils pour la préparation, … subsistent du côté chair. 3) Les foulons à maillets ou à cylindres cannelés , utilisés notamment pour favoriser … de molettes ou de fers oscillants. 7) Les machines à dresser le cuir de l'empeigne au moyen de gratte-brosses ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; …
Explanatory notes
… pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; … pour rincer la bouche et pour parfumer l'haleine. III) Les poudres, crèmes et comprimés pour faciliter l'adhérence des …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières … le fer et l'acier dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en … exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques …
Explanatory notes
… devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques … après aimantation, des aimants permanents. 3) Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, … sûreté et autres épingles 7319.90 ‑ Autres A.‑ AIGUILLES A COUDRE, AIGUILLES A TRICOTER, PASSE‑LACETS, CROCHETS, …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre … le découpage autre qu'en forme, le rabotage grossier, le redressage ou l'aplatissement : A) L’ ivoire On traite …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, …
Explanatory notes
… hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, … ( Chapitre 90 ). 2) Les machines à imprimer les adresses , utilisées pour la reproduction fréquente des … à de nombreux exemplaires, notamment pour l'impression des adresses de correspondants sur les factures, les lettres, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES … croisements, traversées, aiguillages, sections courbes ou droites, etc. 2) Les plaques et ponts tournants , même … . 3) Les butoirs ou heurtoirs , dispositifs d'arrêt hydrauliques ou à ressorts, placés à l'extrémité des voies …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) …
Explanatory notes
… de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) … ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position … la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal comportant des ressorts ou bien …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …