Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3 > 8533.31
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.4 > 8536.41
… Pour une tension n'excédant pas 60 V …
Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.10
… Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1
… D'un poids n'excédant pas 185 g …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.1
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1 > 5111.11
… D'un poids n'excédant pas 300 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1 > 5112.11
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.21
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.31
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …