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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
… Oxydes de bore; acides boriques. …
Explanatory notes
… 28.10 ‑ Oxydes de bore; acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le trioxyde de dibore … oxydes de bore. B.- ACIDES BORIQUES L'acide borique (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu soit par décomposition …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou … de manière analogue sont équipés, en outre, de puissants organes moteurs permettant leur propre déplacement. Ils sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; … sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; … présente généralement sous forme de : 1) Rondins bruts ou écorcés. 2) Bûches refendues. 3) Menus branchages, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4
… Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, …
Explanatory notes
… permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines … à calculer électroniques : 8470.21 - - Comportant un organe imprimant 8470.29 - - Autres 8470.30 - Autres … par exemple). Les machines comptables sont pourvues d'organes imprimants numériques ou alphanumériques pouvant, et …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …