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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.4 > 0207.41
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.5 > 0207.51
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208 > 6208.1
… Combinaisons ou fonds de robes et jupons …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108 > 6108.1
… Combinaisons ou fonds de robes et jupons …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; …
Explanatory notes
… ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; … 8302.49 ‑ ‑ Autres 8302.50 ‑ Patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires 8302.60 ‑ Ferme‑portes … d'appui ou de soutien, les armatures de stores (tringles, supports, dispositifs de fixation, boîtes à ressort, par …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et …
Explanatory notes
… poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et … soient munis ou non de la plume. 4) Les stylets pour duplicateurs . 5) Les porte‑mine à une ou plusieurs … Les plumes à écrire de tous modèles, ainsi que les ébauches découpées selon un contour rappelant la forme des plumes, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.32
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.11
… Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes …