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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations … métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés … de soudage ou de brasage en protégeant de l'oxydation tant les surfaces métalliques à joindre que la composition …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques … résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… dans la préparation d'un plat que de condiments à table. Les produits de la présente position incluent … conserve du Chapitre 20, en ce qu’elles sont utilisées en tant que sauces, c’est-à-dire pour accompagner certains … La farine de moutarde est obtenue par broyage et tamisage des graines de moutarde du n° 12.07, qu'il s'agisse …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… et consistant en : A) Objets pour le service de la table , tels que couteaux de table, services à découper, … compotiers, sucriers, cafetières, théières, jattes, tasses, timbales, coquetiers, carafes, services à boissons, … , tels que coffrets à cigares ou à cigarettes, pots à tabac, cendriers, porte-allumettes, coupe-cigares, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à … non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …