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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, … en pierres gemmes (diamant noir notamment) ou en pierres synthétiques ou reconstituées sur support en métal commun, … fines, ou de culture, des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, en toutes proportions, …

Legal note

… ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, …

Section XVI

Explanatory notes

… (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi … consistant entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées ( n°s 71.02 , 71.03 , 71.04 et …

Legal note

… (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

…        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation; … utilisant des rails en acier mais aussi les autres systèmes constitués de rails à sustentation magnétique ou de …

Legal note

…        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation; …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 3.‑  Sous réserve de la … perles fines ou de culture, pierres gemmes, pierres synthétiques ou reconstituées. Ces articles peuvent …

Legal note

… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 3.‑  Sous réserve de la …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment …

Legal note

… substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces …

Legal note

… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres); 2)       le chlorure de potassium, …

Legal note

… les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres); 2)       le chlorure de potassium, …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume …

Legal note

… Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles …

Legal note

… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué … par une série de machines logées dans un coffre étanche. Ce système fabrique des disques en polycarbonate sur lesquels … optique des disques afin de détecter leurs défauts, deux systèmes de manipulation pour le chargement et le …

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