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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre … d'un agrandisseur. Sont exclus de ce Chapitre : a)    Les négatifs ou positifs photographiques sur supports …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du …

Legal note

… poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à … garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à … (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 3. Véhicule …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

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