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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
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2002
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380 résultats pour "札幌国際大学物理学文凭证书<网址:zjw211.com>平凉乍得护照假的多少钱-制作物业管理师证多少钱<网址:zjw211.com>怎么做假塞尔维亚护照模板17"
Section V > Chapitre 25 > Position 2521
Explanatory notes
… des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n °
25.17
). …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
Explanatory notes
… Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16,
7209.17
, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
Explanatory notes
… Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16,
7209.17
, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
Explanatory notes
… Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16,
7209.17
, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
Explanatory notes
… ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s
73.17
et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages …
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Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
Explanatory notes
… l'obtention de l'antimoine cru (sulfure), qui relève du n°
26.17
. 2) Traitement de ce dernier par divers procédés …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
Explanatory notes
… est principalement destiné à la fabrication du fil du n°
72.17
mais trouve également d’autres applications notamment …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
Explanatory notes
… ) et les autres accessoires du vêtement, en bonneterie ( n°
61.17
). …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
Explanatory notes
…
96.17
‑ Bouteilles isolantes et autres récipients …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
Explanatory notes
… Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s
73.17
ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de …
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