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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. - Métiers à bonneterie … la passementerie, les tresses, le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de … (chaussettes, bas, manches de vêtements, bérets basques, fez et coiffures similaires, etc.). 2) Les métiers à …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de … - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61 - - Non broyées ni … entrant surtout dans la préparation de liqueurs. Le fenouil est la semence ou graine de la plante du même nom. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à … les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état … ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de …
Explanatory notes
… élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en … Les garnitures en plumes ( n° 67.01 ). f) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels au sens du n° 67.02 . … 60.02, 60.03, 83.08 ou 96.06 , selon le cas). h) Les fermetures à glissière ( n° 96.07 ). ______________________ …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 … pour hommes ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés … position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et …