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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.21
… D'une puissance n'excédant pas 650 kVA …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.2 > 2009.21
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.3 > 2009.31
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.4 > 2009.41
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.6 > 2009.61
… D'une valeur Brix n'excédant pas 30 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.7 > 2009.71
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.21
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2 > 4805.24
… D'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.91
… D'un poids au m² n'excédant pas 150 g …