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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les … source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en … générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage … noués et de poids variable, que l'on nomme flottes. La soie moulinée relève du n° 50.04 . …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …
Classification opinions
… propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.299 cm3. La partie passagers qui est … est munie de fenêtres latérales, contrairement à celle réservée aux marchandises. Le véhicule est équipé d'une … aux marchandises qui se trouve derrière la banquette est séparée de celle prévue pour les passagers par une cloison …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, pourvu d'un hayon, de … de 1.800 cm3. Il est muni de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant … par exemple). La partie arrière, qui est ouverte, et destinée au transport de marchandises, est séparée de la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… contre l'incendie, certaines parties du motocycle ont été retirées, comme par exemple la partie arrière du motocycle, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient … , la présente position comprend : A) Les préparations destinées à être utilisées, soit en l'état, soit après …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 2530.20 ‑ Kiésérite, epsomite (sulfates de … naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …