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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

… Microphones et leurs supports

Classification opinions

… vue de protéger chacun des composants durant le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00

… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non …

Explanatory notes

… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non … machines et aux appareils ayant une fonction propre, sont applicables mutatis mutandis aux machines et aux appareils … que ces dispositifs ne jouent qu'un rôle secondaire par rapport à celui des parties électriques de la machine ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …

Explanatory notes

… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties … nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …

Explanatory notes

… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n°  84.25 8431.20 - De machines ou appareils du …  : 8431.41 - - Godets, bennes, bennes‑preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.42 - - Lames de bouteurs …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23

… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …

Explanatory notes

… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs … pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du support. 2)    Les systèmes de lecture optique par faisceau … ou la reproduction du son et l'effacement des supports. 4)    Adaptateurs en forme de cassette permettant …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19

… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …

Classification opinions

… et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Appareils électriques d'amplification du son …

Classification opinions

… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …

Classification opinions

… bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : …

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