… sont destinés et faisant partie intégrante de ceux‑ci ( n° 85.18 ). c) Les appareils d'enregistrement ou de … ou de reproduction des images et du son en télévision ( n°s 85.19 ou 85.21 ). d) Les lecteurs de son photoélectriques ( …
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent … la présente position mais suivent leur régime propre ( n°s 85.04 , 85.16 , 85.32 ou 85.33 , par exemple). Les circuits sur …
… 85.26 ‑ Appareils de radiodétection et de radiosondage … de radionavigation et appareils de radiotélécommande. 8526.10 ‑ Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) ‑ Autres : 8526.91 ‑ ‑ Appareils de radionavigation 8526.92 ‑ ‑ …
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que … portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ Appareils pour voies ferrées ou similaires 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente …
… lampes baladeuses ( autres que celles du n° 85.12 ), lampes de balisage à feu fixe (pour piste … articles dits phares et projecteurs scellés relèvent du n° 85.39 . 5) Les lampes portatives ( autres que celles du n° 85.13 ) : lanternes‑tempêtes, lanternes d'écurie, falots et …
… boîtes de jonction, coupe-circuit, fusibles, etc.) des n°s 85.33 à 85.38 , ainsi que les isolateurs et autres pièces isolantes pour installations électriques des n°s 85.46 ou 85.47 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. …
… pièces pour usages électriques ou électroniques du n° 85.45 ou de pièces pour réacteurs nucléaires. On … les articles pour usages électriques relèvent du n° 85.45 . d) Les ouvrages réfractaires au feu, cuits à la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
