Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… à tube cathodique : 8528 .42 - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de … ou des images : 8528 .71 - - Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo 8528.72 - - Autres, … et les appareils récepteurs de télévision font appel à différentes technologies telles que celles des tubes …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les … préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. …
Explanatory notes
… les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, les poudres pour bébés (y … principalement à nettoyer la peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être … Ce groupe comprend les poudres et vernis à ongles, les dissolvants pour vernis à ongles, les préparations servant à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …