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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires … que les triglycérides), même raffinées ou colorées. Parmi les cires végétales, on peut citer : 1) La … 9) La cire de sparte , tirée de la poussière qui se forme au moment de l'ouverture des balles de sparte. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de … peuvent en outre être recouverts de matières textiles. Parmi les boutons, on peut citer : A) Les boutons à trous …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués … Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 … - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : 4001.21 - - Feuilles fumées 4001.22 - - Caoutchoucs …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, … à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels que boîtes, … de bouteilles en matière plastique qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une extrémité et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et …
Explanatory notes
… pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et … SIMILAIRES Il s'agit d'un ensemble d'appareils servant à déterminer, généralement, par lecture directe sur une tige …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres …
Classification opinions
… de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un fil enroulé dans le sens de la trame, ce dernier formant les poils après découpage. Ces fils sont … lesquels sont découpés après fabrication aux fins de former les poils. Ces fils sont conditionnés en pelotes de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ … de même matière textile, ficelles de composition textile uniforme, rognures neuves d'ateliers de confection de même …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air … pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …