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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou … synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations … utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de …
Explanatory notes
… - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations … utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Explanatory notes
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux … et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux … et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834 > 2834.10
… Nitrites …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. … est un fluorure de calcium qui se présente, dans la nature, soit en masses compactes comportant des zones diversement …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.33
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.42
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …