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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
… literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes …
Explanatory notes
… literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes … et articles similaires; constructions préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils … les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.30
… (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
… Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, … été éliminées du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits … Les produits en poudre de cette position, le lactosérum notamment, peuvent être additionnés de faibles quantités de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le … plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le … plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons … appareil photographique, ou en boîtes contenant un certain nombre de feuilles pouvant être utilisées individuellement. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1
… dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1
… dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2
… dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé …