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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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386 résultats pour "洛玛连达大学文凭毕业证假的多少钱<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>开原哪里能买到会计职称证-驾照国际翻译认证有效期<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>假高中文凭办理16"
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
Explanatory notes
… aquatiques cuits à l'eau ou conservés au vinaigre) ( n°
16.05
). ______________________ …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
Explanatory notes
… ). c) Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( n°
84.16
). d) Les robinets d'adduction de vapeur ou d'eau …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
Explanatory notes
… Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à
72.16
s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
Explanatory notes
… de cette position : a) Les articles de tonnellerie ( n°
44.16
). b) Les parties en bois d'articles pour la table ou …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
Explanatory notes
… ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du n°
16.02
.) b) Les rognures et déchets similaires de cuirs …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
Explanatory notes
… c) Les tissus de fibres artificielles discontinues ( n°
55.16
). d) Les nappes tramées pour pneumatiques du n° 59.02 …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4821
Explanatory notes
… d'une mince feuille de papier imprimée ou non ( n°s 73.26 ,
76.16
, 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note …
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Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
Explanatory notes
… toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 , 74.19 ou
76.16
généralement). …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
Explanatory notes
… d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n°
76.16
). d) Les articles du n° 83.04 . e) Les boîtes …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
Explanatory notes
… du Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s 85.09 et
85.16
. g) Les articles du Chapitre 94 . h) Les briquets …
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