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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), …
Explanatory notes
… obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), … fabrication, additionnés de sel, de sucre ou de mélasse, d'extraits de malt ou de fruits, ou de cacao (voir la Note 3 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils …
Explanatory notes
… dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils … permettant les interventions compliquées sur les extrémités inférieures et supérieures, les hanches, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Classification opinions
… les conditions de trafic et les anomalies dans les réseaux existants pour analyser leurs effets au cours de la phase de … sur le paquet ou la séquence de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de paquets, le … les conditions de trafic et les anomalies dans les réseaux existants pour analyser leurs effets au cours de la phase de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et … bateaux ou barques de pêche, d'embarcations de sport, par exemple) ainsi que les voiles pour planches à voile ou pour … piquets, tendeurs ou accessoires du même genre . L'expression tentes s'étend également aux auvents pour …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles … destinées à être fixées ou installées en permanence (par exemple, les panneaux de signalisation routière, de …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes … ‑ Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz ‑ Autres, soudés : 7305.31 - …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou …