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Section XV

Section XVIII > Chapitre 90

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  … poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants (n° 87.15). 7) Les remorques et semi‑remorques pour …

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… 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression … autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, … n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression …

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… n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression … autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, …

Section XX > Chapitre 95

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des …

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… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des …

Section X > Chapitre 48

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

…        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour … une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui …

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…        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour … une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui …

Section XIII > Chapitre 70

Section XVI

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