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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à … 1)    Les photojumelles , appareils munis de deux lentilles identiques et d'un obturateur permettant la prise simultanée …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à l'aide desquels elles s'emboîtent les unes dans les autres, etc.) ou de tuiles …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, … non aqueux, avec adjonction d'un pigment. 2)    Tout liant liquide (y compris les polymères synthétiques ou naturels … des Notes explicatives de cette position.) 4)  Les vernis liquides sans solvant qui peuvent être constitués par : a)   …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… dans la recherche scientifique mais aussi dans l'industrie (sidérurgie, métallurgie, prospection du pétrole, etc.), en … * *    * Les analyseurs de spectre sont des appareils qui identifient les différentes composantes du spectre de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …

Explanatory notes

… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, … actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, conditionner ou servir les aliments … les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des fluides et autres appareils du n° 90.26 . h)    Instruments …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

Legal note

… ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

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