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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0405
Explanatory notes
… beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une teneur …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres d'imprimerie : 3215.11 - - … des préparations d'une consistance plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de … concentrées encore liquides, mais également les encres solides (en poudres, comprimés, tablettes, bâtons, etc.) …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
Explanatory notes
… divers procédés : 1) Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures, déchets ou … sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3) Par traitement, à l'eau chaude, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
Explanatory notes
… fils fourrés sont des produits creux remplis de matières identiques à celles utilisées pour l'enrobage des électrodes. Ces fils sont présentés en couronnes ou en bobines. Dans le cas du soudage …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
Explanatory notes
… partir de grignons d’olive . Les grignons d’olive sont les résidus solides d’olives après extraction des huiles d’olive du n° 15.09. Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …