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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction … grossiers ou l'imprégnation avec de la créosote ou d'autres agents de conservation (goudron de houille, …Legal note
… utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11); … e) les articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs … du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni …
Explanatory notes
… XI . 4) Les briques non cuites , en dolomie frittée agglomérée au goudron. 5) Les briques et autres articles … en produits magnésiens ou chromomagnésiens) simplement agglomérés par un liant chimique, mais non cuits . Ces … pierres de touche pour l'essai des métaux précieux, qu'il s'agisse ou non de pierres naturelles (en particulier la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; … l'autre l'oxygène ou l'air comprimé. Le matériel dont il s'agit peut se présenter sous forme d'appareils à main ou sous …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …