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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.96
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - deux suspensions …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent … similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre … similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - Produits du présent Chapitre présentés … les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, … y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, … y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ … de tissu (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, … textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, … pas 5 mm . - Monofilaments : 5404.11 - - D'élastomères 5404.12 - - Autres, de polypropylène 5404.19 - … , c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - De conifères - … décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, même rabotés, poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple (voir …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …