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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans … roulants) sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et …
Explanatory notes
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de … à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de … à découper par jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8205.10 ‑ Outils de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, … tant que tels ou d'être rechapés. Les bandages (pleins ou creux) sont destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple. Les bandages creux , qui ont un …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les … Certains ballons‑sondes pèsent jusqu'à 4.500 g, mais leur poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non … - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) … non irradiés 8401.40 - Parties de réacteurs nucléaires I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou …