… ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables … à usage domestique, du genre de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette position : …
… le palmier à huile africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans … de palmiste dans les produits alimentaires. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1513.11 et 1513.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des monnaies … selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes explicatives correspondantes). b) Les monnaies montées en …
… à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis mutandis … l'étamage, le vernissage ou l'impression. ° ° ° Note explicative de sous- positions . N°s 7209.15, 7209 .16, … décrits dans l'alinéa 2) du deuxième paragraphe de la Note explicative du n° 72.08. 5) Matriçage , poinçonnage, …
