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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre (+). - A … 7108.11 - - Poudres 7108.12 - - Sous autres formes brutes 7108.13 - - Sous autres formes mi-ouvrées 7108.20 - A … des constituants, utilisés en bijouterie ou dans la fabrication de contacts électriques ou de soudures spéciales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les … cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi que des livres cartonnés ou reliés. Parmi … Les couseuses simples au fil textile et les machines à brocher , plus complexes, comportant un dispositif …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples … du retordage ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les … et être garnies de dentelles, tulles, passementeries ou broderies. Par parapluies-cannes, on entend des parapluies … ou doublés de métaux précieux, d’ivoire, de corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de nacre, etc. et garnis éventuellement …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ Cônes de … ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, pour donner à la bière son goût caractéristique. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent … 1) Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à … OU PASSEMENTERIES, LE GUIPAGE DES FILS, L'EXECUTION DES BRODERIES, DES SURFACES TOUFFETEES, ETC. Font notamment …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les …