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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …

Legal note

… la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, …

Legal note

… ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… foires, stades, centres d'expositions, parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… et la manipulation de cultures cellulaires en laboratoire, etc., et qui consiste en une armoire métallique contenant : …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… dimensionnelles et de forme (largeur, épaisseur, rectitude, etc.). Les produits sont destinés à être utilisés dans la …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… long, utilisable sur toute surface (béton, dallage, bois, etc.), et muni de deux poignées en matières plastiques. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… parasiticide d'arbrisseaux, semences, livres, manuscrits, etc., sous l'action de bromure de méthyle ou d'acide … automotrices pour le balayage d'usines, d'ateliers, etc., comportant un siège pour le conducteur et munies d'un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… pour le lait, la crème de lait, les jus de fruits, etc. ou d'enveloppes pour disques de phonographe, présentés …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux …

Legal note

… à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… (tels que des adosseurs, des charrues, des lames de fossé, etc. qui ne sont pas présentés avec les motoculteurs) et …