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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles …
Explanatory notes
… de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… 1. Briquettes manganèse-aluminium , composées de poudre métallique et d’un … et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques. Les briquettes sont utilisées …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou …
Explanatory notes
… 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche 3206.19 - - Autres 3206.20 - Pigments et préparations … colorantes et autres préparations : 3206.41 - - Outremer et ses préparations 3206.42 - - Lithopone, autres pigments et … n° 29.42 ). c) Les poudres et paillettes métalliques ( Sections XIV ou XV ). Parmi les matières colorantes …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …