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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou … à papier, papier ou carton 8441.80 - Autres machines et appareils 8441.90 - Parties La présente position englobe tous les appareils et machines pour le découpage du papier ou du …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de … calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire … une quantité appréciable de chaux non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la présente …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.33
… Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris … des substances solubles que l'on obtient en hydrolysant des protéines ou en les soumettant à l'action de certaines … peptones de levure, les peptones de sang et les peptones de caséine. Elles entrent dans la fabrication de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette … toutes les parties et tous les accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, … ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient … le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps … ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges … public, de devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de chauffage …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.15
… Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters …