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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du …
Classification opinions
… 1. Moustiquaire de multifilaments de polyester (100 %), … imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, … comprimé. Ils se caractérisent essentiellement par une ouverture de grand diamètre, la faible longueur de leur …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, … par exemple) ( n° 21.06 ). Il y a lieu de noter, en outre, que relèvent, selon le cas, des n°s 30.03 , 30.04 , … serratifolia, crenulata ) : feuilles. Busserole ou raisin d'ours : feuilles. Calumba ou colombo ( Jateorhyza palmata …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, … d'oxydes de fer ou de manganèse, les granits ont des couleurs variables (granits verts, gris, roses, rouges, … dans le n ° 25.15 . En ce qui concerne les formes et ouvraisons admises à la présente position, se reporter à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres …
Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… 27.08 ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de …