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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1

Section VI > Chapitre 34

… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …

Explanatory notes

… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le … savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, … a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et …

Legal note

… solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, … a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… 2508.70 ‑ Terres de chamotte ou de dinas La présente position couvre toutes les matières argileuses naturelles, … des terres. Ces produits restent classés dans la présente position même lorsqu'ils ont été chauffés pour éliminer une … d'argile et de quartz moulu. Sont exclues de la présente position : a)    Les argiles constituant des terres …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées … d'infirmerie, etc.), ainsi que les voitures radiologiques. 9)    Les voitures cellulaires pour le … 11)  Les voitures spécialement équipées d'appareils de radiotéléphonie et de télégraphie. 12)  Les voitures munies …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8