… ou thermiques, ils sont rangés, selon le cas, aux n°s 73.09, 73.10, 73.19 ou 76.11 et 76.12 . Quant aux cuves et … les appareils à usages domestiques des n°s 82.10 ou 85.09 . …
… classés au n° 38.24 ). b) Les miroirs du n° 70.09 , à savoir les miroirs en verre non travaillés … raser et miroirs de poudriers), sont donc classés au n° 70.09 . c) Les éléments d'optique en verre du n° 70.14 , …
… d'échappement de moteurs à allumage par étincelles ( n° 84.09 ), des tiroirs de distribution de machines à vapeur ( … ( n° 40.16 ), en produits céramiques ( n°s 69.03 et 69.09 ) ou en verre ( n°s 70.17 ou 70.20 ). b) Les siphons …
… pour armes qui sont reprises respectivement sous les n°s 92.09 et 93.05 . En revanche, restent classées ici les … cannes, etc. b) Les miroirs en verre encadrés ( n° 70.09 ). c) Les articles en matières à tailler d’origine …
… cellulose - En autres matières plastiques : 3920.91 - - En poly(butyral de vinyle) 3920.92 - - En polyamides 3920.93 - - En résines aminiques 3920.94 - - En résines …
… à l'exclusion de celles en matières céramiques ( n° 69.09 ) ou en verre ( n° 70.20 ). 8) Les guide‑fils , à … de ceux en porcelaine ou en alumine frittée ( n° 69.09 ), en verre ( n° 70.20 ) ou entièrement en agate ou en …
… fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …
… géants) 0710.40 ‑ Maïs doux 0710.80 ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre … à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans …
… 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou …
… les déchets d’huiles. - Déchets d’huiles : 2710.91 - - Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des … polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première … dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A) Les huiles de pétrole ou …
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