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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres … avec ceux assemblés face à face par simple collage à l'aide de matière plastique (généralement des Chapitres 50 à …Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et …
Explanatory notes
… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … semences sont également compris dans la présente position. L'application de ces insecticides, fongicides, herbicides, … leurs effets allant de la destruction de la plante à l'amélioration de sa croissance et à l'accroissement du …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.1 > 4419.11
… Planches à pain, planches à hacher et articles similaires …