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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, … interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses … en modifiant de manière appropriée la position des radicaux des acides gras dans les triglycérides contenus … mélanges d'acides gras libres ou avec des huiles acides de raffinage. La position des radicaux des acides gras dans les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en … des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en particulier : 1) Les ouvrages en graphite …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …
Classification opinions
… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, … d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains des … équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en … thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son. Ils sont rangés ici même s'ils sont en masse. * * * Sous réserve …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… autopropulsées restent classées ici. Sont, en revanche, rangées dans le n° 87.05 , avec les autres voitures à usages … utilisés aux mêmes fins sont également repris ici. On doit rattacher à ce groupe les enfouisseurs de fumier amovibles, … lisier, composés d’une cuve généralement munie de simples rampes ou palettes d’épandage, ils relèvent du n° 87.16 . …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011 > 7011.10
… Pour l'éclairage électrique …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.93
… D'érable (Acer spp.) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques …