Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.1 > 6211.11
… Pour hommes ou garçonnets …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6216 > 6216.00
… Gants, mitaines et moufles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. … de l'eau d'alimentation de la chaudière en utilisant les gaz résiduels du foyer (ou même parfois la vapeur … Les réchauffeurs d'air , qui utilisent pareillement les gaz résiduels du foyer. Ces appareils sont constitués, le …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier … lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre également les sacs en papier à usages spéciaux tels que les … Les articles de l'espèce peuvent également être munis de garnitures ou accessoires en autres matières : doublages en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux … dispositifs accessoires, tels que les supports (à billes, à galets ou autres). * * * Sont exclus de cette position : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des … de phosphites et leurs sels. Les esters de phosphite ou organophosphites ont la structure générale P(OR) 3 et … peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz neurotoxique. C) Esters sulfuriques et leurs sels . …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6 > 3825.61
… Contenant principalement des constituants organiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4
… Dérivés organo-phosphoriques non halogénés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.91
… Billes, galets, rouleaux et aiguilles …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.20
… Barres en aciers silico-manganeux …